L’écologie sans idéologie

L’écologie sans idéologie

Par François Ivernel

Dans un monde qui a perdu ses illusions idéologiques, l’écologie suivra-t-elle le mouvement ou, au contraire deviendra-t-elle le dernier refuge des idéologues ? Doit-on craindre la dérive doctrinaire ou l’écologie est-elle en passe de rejoindre les poncifs du consensus mou ? A notre sens, ni l’un ni l’autre. L’écologie quitte l’âge théologique et — c’est heureux — est en voie de rejoindre l’âge adulte des grandes questions politiques.

La réalité des menaces qui pèsent sur l’environnement grandit dans la conscience de tous. Le désastre qui affecte les pays de l’Est, la catastrophe de Tchernobyl mais également les nuisances mineures que chacun éprouve ont contribué à généraliser la sensibilité écologique sur un mode pragmatique. Dans le même temps, les partis de gouvernement des pays développés ont repris à leur compte une grande partie de revendications naguère marginales et ont amorcé la mise en œuvre de politiques correctrices.

Une politique pragmatique

Le débat devrait donc quitter le terrain des questions de principe et s’orienter vers les questions d’application de ces politiques. De fait, les grands thèmes qui ont animé la pensée écologique perdent de leur pertinence. Ces thèmes sont pour l’essentiel au nombre de trois.

Le dilemme économie/écologie en premier lieu. On se souvient du Club de Rome et de la théorie de la croissance zéro. Les maux de la civilisation ne pouvaient se guérir que par une stratégie de rupture qui était alors dans l’air du temps. Plus proche de nous, le programme des Verts pour les élections régionales proposait des remises en cause profondes de nos habitudes de vie. Cependant, malgré son archaïsme, le projet d’Alain Lipietz suggérait que l’écologie est un générateur de croissance, d’un autre mode de croissance certes, mais sans y être opposé. L’accord passé entre les Verts et Génération Ecologie pour les élections législatives propose, sous le titre Une économie réconciliée, des mesures d’une grande modération. L’écologisme régressif est clairement dépassé ; la réflexion s’oriente vers la recherche de la compatibilité du développement économique et de la préservation de l’environnement et, plus avant, vers la recherche d’opportunités économiques par l’expansion des moyens de protection de l’environnement.

L’antagonisme entre solutions libérales et solutions interventionnistes ensuite. Les libéraux sont en permanence en quête de la « vraie » solution libérale aux problèmes d’environnement. Michel Barnier prône une « voie libérale ». Selon Alain Madelin, on a tort de considérer l’instrument fiscal comme un « mécanisme libéral ». Quelles sont alors les solutions libérales ? Il s’agirait de l’échange libre de droits à polluer par les industriels concernés. Dans ce système, les pollueurs se voient accorder chacun un certain quota de droits à polluer qu’ils sont libres de s’échanger. L’industriel qui jouit du coût marginal de dépollution le plus faible à intérêt à diminuer ses émissions polluantes afin de vendre son droit à un autre industriel dont le coût marginal de dépollution est élevé. Ainsi le marché s’équilibrerait spontanément à un niveau de nuisance acceptable et au moindre coût économique. Outre que les réalisations dans ce domaine sont rarissimes, seule la puissance publique est en mesure d’amorcer et de réguler ce type d’échange. Par définition la pollution est une externalité que seule la contrainte d’un processus politique choisie est en mesure de réduire. Parler d’écologie libérale n’a donc pas de sens. En revanche, les pouvoirs publics disposent de divers instruments d’intervention dont certains s’intègrent plus que d’autres aux mécanismes de marché.

L’antithèse anthropocentrisme/écologisme enfin. Ce dilemme est resté en France du domaine du non-dit jusqu’à la publication de l’essai de Michel Serres Le contrat naturel puis de son antithèse par Luc Ferry : Le nouvel ordre écologique . En revanche, le débat est ancien dans la plupart des pays anglo-saxons. Il y oppose les partisans de l’environnementalisme, pour lesquels la défense de la nature est au service de l’homme, à ceux de l’écologie profonde (deep ecology) qui récusent l’anthropocentrisme et proposent d’instituer de nouvelles règles de droit entre l’homme et les objets naturels. Ce contrat naturel, dont on suppose qu’il est dans l’esprit de ses promoteurs plus qu’une belle métaphore, pose non seulement des questions d’ordre pratique mais également des problèmes plus fondamentaux. Quels objets naturels deviendraient sujets de droit ? Qui les représenterait ? Quelles volontés doit-on leur supposer ? Soit une belle forêt française. Imaginons, qu’après refonte du code civil, elle se trouve dotée de la personnalité juridique et qu’une association se constitue pour défendre les intérêts de cette forêt. Il ne s’agit pas que d’une boutade. Il n’a pas manqué de juristes sérieux aux États-Unis pour proposer et tenter de faire reconnaître par les tribunaux que les arbres ont un statut juridique et donc intérêt à agir. Revenons à notre forêt. L’association s’efforcera d’obtenir la préservation de ce patrimoine naturel par son classement en parc régional. N’est-il pas paradoxal que des hommes lui attribuent la personnalité juridique, que des hommes prennent sa défense et la dotent d’une volonté imaginaire (Être préservée. Alors que peut-être, comme les vaches, les arbres aiment voir passer les trains) ? Ruse de la raison : l’anthropocentrisme des adversaires de l’anthropocentrisme est à son comble.

L’homme, seul, parce qu’il dispose du langage, est sujet de droit. Libre aux hommes d’exprimer leur amour de la nature et d’en tirer des conséquences politiques. Mais il s’agit bien alors d’un intérêt humain pour la nature et non d’un prétendu contrat entre la nature et les hommes. Ceci change tout, car alors personne ne peut s’ériger en despote écologique et parler au nom de la nature ; les questions d’environnement se règlent, comme d’autres, dans les procédures du débat démocratique.

Le quoi et le comment

Si l’écologie échappe à ses origines doctrinaires, l’avenir des partis écologiques est borné. En effet, dès lors que la frontière entre écologistes et non écologistes disparaît, que le débat porte sur une question de degré et de moyens à mettre en œuvre, les partis écologistes perdent la justification de leur existence. Les tentatives des Verts de Antoine Waechter de fonder un projet de société étaient en porte-à-faux avec la sensibilité écologique de l’électorat. L’alliance récente entre les Verts et Génération Ecologie est la preuve que ce projet de société ne pesait pas lourd face aux enjeux électoraux.

Entre marginalité et banalisation, les partis verts sont dans l’impasse. Cela ne signifie pas qu’ils disparaîtront de la scène politique. En tant que groupe de pression, ils ont un rôle de grande importance et de très longue haleine à jouer. En tant que partis, ils continueront d’occuper une place mais plus par la canalisation souriante d’un vote de refus que par leur capacité à élaborer un projet global.

Il revient donc aux partis généralistes de traiter, parmi d’autres, les questions relatives à l’environnement. Pour le bien de la démocratie, on ne peut que souhaiter qu’ils saisissent cette chance de démontrer que la politique est opérante ne se bornent pas à des incantations vagues. Les questions qui se posent sont nécessairement relativement techniques et concrètes, donc également politiques car elles touchent au quotidien des citoyens. Il convient de s’interroger sur le quoi et le comment plus que sur le pourquoi. A supposer même que la tentation intégriste perdure, il n’en est que plus nécessaire de poser les questions en termes démocratiques. Trois thèmes devraient orienter le débat.

Le premier d’entre eux est relatifs aux objectifs d’une politique écologique. Qu’un consensus s’établisse quant à la nécessité de concilier économie et écologie ne résout rien mais, au contraire, ouvre la voie à des interrogations plus précises sur l’équilibre entre l’un et l’autre que la société se propose d’atteindre et que le processus politique a pour tâche d’exprimer. Les objectifs d’une politique d’environnement doivent tenir compte de l’horizon de temps des actions engagées. Une politique exigeante pour un milieu donné — l’air par exemple — fixera des contraintes fortes de dépollution prenant en compte non seulement les effets immédiats des nuisances mais également leurs conséquences sur la biosphère et pour les générations futures. C’est ainsi que le plan national pour l’environnement, voté en décembre 1990 à l’initiative du gouvernement Rocard, cadre des lois importantes adoptées depuis lors sur l’eau et les déchets notamment, aurait dû poser en termes plus clairs les objectifs poursuivis et par là même ouvrir un vaste débat, alors qu’il est resté largement ignoré de l’opinion publique.

Les instruments de mise en œuvre constituent le deuxième thème de réflexion. Le politique dispose d’un large éventail d’instruments : réglementations, taxes, incitations, marchés de droits ou toute combinaison pertinentes de ces divers éléments. Après de nombreuses années durant lesquelles la voie réglementaire — par exemple, législation sur les installations classées — a été privilégiée, l’instrument fiscal est aujourd’hui au centre des réflexions. Ses effets attendus sont clairs. Il introduit, par la taxe, le coût de la protection du milieu naturel dans le système de prix et incite les agents économiques à réduire la source de pollution ou à lui substituer des produits non-polluants. Ses autres charmes sont également clairs. L’instrument fiscal au service de la cause environnementale libère un considérable potentiel de revenus pour les États et suscite moins de résistance dans l’opinion que les impôts classiques. Il est donc indispensable, afin d’échapper à la démagogie fiscale, que le principe de neutralité de ces nouveaux impôts soit respecté. La question n’est déjà plus de l’ordre de la prospective. D’ores et déjà, la Suède a totalement refondu son système fiscal en l’orientant vers la taxation systématique des atteintes à l’environnement et en réduisant corrélativement les impôts sur le revenu.

La question des niveaux d’intervention doit être enfin débattue. Les niveaux d’intervention doivent être adaptés à leur objet. L’entretien d’un parc municipal, la réglementation de la chasse ou les rejets de dioxyde de carbone ne peuvent être administrés par la même autorité. Dans ces domaines comme dans d’autres, le principe de subsidiarité va être mis à l’épreuve. Le partage des responsabilités locales, nationales, européennes ou même mondiales en matière d’environnement est nécessairement conflictuel car il touche indirectement à des domaines tels que la fiscalité, la concurrence ou la libre circulation des biens pour lesquels les lignes de partage des pouvoirs sont constamment mouvantes.

Qu’on ne dise pas que ces questions sont trop techniques pour être débattues ailleurs que dans les cabinets ministériels et à la Commission européenne. Elles touchent au quotidien de tous. Chacun est en mesure, pourvu que les enjeux soient correctement posés, d’émettre une opinion sur l’encombrement des villes, la croissance immodérée des transports routiers, la décision de taxer ou non certaines énergies ou sur la mise en œuvre collective de l’élimination des déchets.